Prévention des risques de Lachapelle-sous-Chaux (90)
Prévention des risques de la ville de Lachapelle-sous-Chaux
Les risques pour la ville de Lachapelle-sous-Chaux
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Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Lachapelle-sous-Chaux
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 31/12/2009
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 10/09/2009
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 10/09/2009
Plan de prévention pour la ville de Lachapelle-sous-Chaux
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (PPRn) - Inondation | Savoureuse | 29/10/1996 | 30/11/1998 | 14/09/1999 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Lachapelle-sous-Chaux
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| Inondations et coulées de boue | 14/02/1990 | 16/02/1990 | 16/03/1990 | 23/03/1990 |
| Inondations et coulées de boue | 06/02/1984 | 08/02/1984 | 11/05/1984 | 24/05/1984 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |