Prévention des risques de Vaulnaveys-le-Haut (38)

Prévention des risques de la ville de Vaulnaveys-le-Haut

Les risques pour la ville de Vaulnaveys-le-Haut

Feu de forêt
Inondation
Mouvement de terrain
Risque industriel
Séisme zone de sismicité 4
Transport de marchandises dangereuses

Informations préventives pour la ville de Vaulnaveys-le-Haut

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 09/03/2005
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Plan de prévention pour la ville de Vaulnaveys-le-Haut

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(R111.3 ) - Inondation--28/09/199028/09/1990
(R111.3 ) - Mouvement de terrain--28/09/199028/09/1990

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Vaulnaveys-le-Haut

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
Tempête06/11/198210/11/198218/11/198219/11/1982
Séisme11/01/199911/01/199922/06/199914/07/1999
Inondations et coulées de boue22/08/200523/08/200506/10/200514/10/2005