Prévention des risques de Brognard (25)

Prévention des risques de la ville de Brognard

Les risques pour la ville de Brognard

Inondation
Séisme zone de sismicité 3
Transport de marchandises dangereuses

Informations préventives pour la ville de Brognard

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Plan de prévention pour la ville de Brognard

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(PPRn) - InondationDoubs - Allan24/05/200019/03/200427/05/2005
(PPRn) - InondationSavoureuse13/01/199719/03/200408/10/2004

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Brognard

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain25/12/199929/12/199929/12/199930/12/1999
Inondations et coulées de boue23/05/198327/05/198321/06/198324/06/1983