Prévention des risques de Champagnole (39)
Prévention des risques de la ville de Champagnole
Les risques pour la ville de Champagnole
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Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Transport de marchandises dangereuses
Informations préventives pour la ville de Champagnole
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 25/07/2010
Plan de prévention pour la ville de Champagnole
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(R111.3 ) - Mouvement de terrain | Mont Rivel | - | - | 21/12/1993 |
(R111.3 ) - Mouvement de terrain | Mont Rivel | - | 12/12/1994 | 29/05/1995 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Champagnole
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
Inondations et coulées de boue | 21/12/1991 | 26/12/1991 | 11/03/1992 | 29/03/1992 |