Prévention des risques de Chaussenans (39)
Prévention des risques de la ville de Chaussenans
Les risques pour la ville de Chaussenans
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Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Chaussenans
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Plan de prévention pour la ville de Chaussenans
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (PPRn) - Mouvement de terrain | reculée de Vaux sur Poligny | - | 11/05/2000 | 12/02/2001 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Chaussenans
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| 25/12/199929/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 | ||
| Inondations et coulées de boue | 16/05/1983 | 16/05/1983 | 21/06/1983 | 24/06/1983 |