Prévention des risques de Froidefontaine (90)
Prévention des risques de la ville de Froidefontaine
Les risques pour la ville de Froidefontaine
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Inondation
Risque industriel
Séisme zone de sismicité 4
Transport de marchandises dangereuses
Informations préventives pour la ville de Froidefontaine
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 21/11/2003
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 21/02/2007
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 21/02/2007
Plan de prévention pour la ville de Froidefontaine
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (PPRn) - Inondation | Bourbeuse | 04/01/2000 | 31/12/2001 | 13/09/2002 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Froidefontaine
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| Séisme | 22/02/2003 | 22/02/2003 | 26/06/2003 | 27/06/2003 |