Prévention des risques de Les Planches-près-Arbois (39)
Prévention des risques de la ville de Les Planches-près-Arbois
Les risques pour la ville de Les Planches-près-Arbois
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Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Les Planches-près-Arbois
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 01/10/2010
Plan de prévention pour la ville de Les Planches-près-Arbois
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(PPRn) - Mouvement de terrain | reculée d'Arbois | - | 25/09/1996 | 21/07/1997 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Les Planches-près-Arbois
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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25/12/199929/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 | ||
Inondations et coulées de boue | 24/10/1999 | 26/10/1999 | 28/01/2000 | 11/02/2000 |
Inondations et coulées de boue | 16/05/1983 | 16/05/1983 | 21/06/1983 | 24/06/1983 |
Inondations et coulées de boue | 19/02/1999 | 24/02/1999 | 14/04/1999 | 02/05/1999 |