Prévention des risques de Les Planches-près-Arbois (39)

Prévention des risques de la ville de Les Planches-près-Arbois

Les risques pour la ville de Les Planches-près-Arbois

Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3

Informations préventives pour la ville de Les Planches-près-Arbois

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 01/10/2010

Plan de prévention pour la ville de Les Planches-près-Arbois

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(PPRn) - Mouvement de terrainreculée d'Arbois-25/09/199621/07/1997

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Les Planches-près-Arbois

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
25/12/199929/12/199929/12/199930/12/1999
Inondations et coulées de boue24/10/199926/10/199928/01/200011/02/2000
Inondations et coulées de boue16/05/198316/05/198321/06/198324/06/1983
Inondations et coulées de boue19/02/199924/02/199914/04/199902/05/1999