Prévention des risques de Nozeroy (39)
Prévention des risques de la ville de Nozeroy
Les risques pour la ville de Nozeroy
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Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Nozeroy
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Nozeroy
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2003 | 30/09/2003 | 11/01/2005 | 01/02/2005 |
| Inondations et coulées de boue | 13/02/1990 | 19/02/1990 | 24/07/1990 | 15/08/1990 |
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |