Prévention des risques de Ornans (25)

Prévention des risques de la ville de Ornans

Les risques pour la ville de Ornans

Inondation
Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3

Informations préventives pour la ville de Ornans

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 16/04/1998
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 01/02/2011

Plan de prévention pour la ville de Ornans

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(PPRn) - InondationHaute vallée de la Loue08/06/200104/04/200701/07/2008

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Ornans

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain25/12/199929/12/199929/12/199930/12/1999
Inondations et coulées de boue14/02/199017/02/199016/03/199023/03/1990
Inondations et coulées de boue23/05/198327/05/198321/06/198324/06/1983
Inondations et coulées de boue19/02/199924/02/199919/03/199903/04/1999
Inondations et coulées de boue21/12/199124/12/199121/08/199223/08/1992
Inondations et coulées de boue01/07/199302/07/199326/10/199303/12/1993
Inondations et coulées de boue24/12/199525/12/199502/02/199614/02/1996
Inondations et coulées de boue08/12/198231/12/198211/01/198313/01/1983
Inondations et coulées de boue24/10/199926/10/199907/02/200026/02/2000