Prévention des risques de Passenans (39)
Prévention des risques de la ville de Passenans
Les risques pour la ville de Passenans
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Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Passenans
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Plan de prévention pour la ville de Passenans
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(PPRn) - Mouvement de terrain | Poligny Sud | - | 11/10/1993 | 29/11/1996 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Passenans
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2003 | 30/09/2003 | 27/05/2005 | 31/05/2005 |
Inondations et coulées de boue | 10/07/1997 | 10/07/1997 | 03/11/1997 | 16/11/1997 |
Inondations et coulées de boue | 16/05/1983 | 16/05/1983 | 21/06/1983 | 24/06/1983 |