Prévention des risques de Passenans (39)

Prévention des risques de la ville de Passenans

Les risques pour la ville de Passenans

Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3

Informations préventives pour la ville de Passenans

Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -

Plan de prévention pour la ville de Passenans

Plans Bassin de risque Prescrit le Enquêté le Approuvé le
(PPRn) - Mouvement de terrainPoligny Sud-11/10/199329/11/1996

Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Passenans

Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le J.O. du
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain25/12/199929/12/199929/12/199930/12/1999
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols01/07/200330/09/200327/05/200531/05/2005
Inondations et coulées de boue10/07/199710/07/199703/11/199716/11/1997
Inondations et coulées de boue16/05/198316/05/198321/06/198324/06/1983