Prévention des risques de Vaux-lès-Saint-Claude (39)
Prévention des risques de la ville de Vaux-lès-Saint-Claude
Les risques pour la ville de Vaux-lès-Saint-Claude
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Inondation
Séisme zone de sismicité 3
Informations préventives pour la ville de Vaux-lès-Saint-Claude
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 09/03/2001
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 09/03/2001
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Plan de prévention pour la ville de Vaux-lès-Saint-Claude
| Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
|---|---|---|---|---|
| (PPRn) - Inondation | Bienne - Tacon | 23/02/1996 | 20/02/1998 | 30/11/1998 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Vaux-lès-Saint-Claude
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
|---|---|---|---|---|
| Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
| 13/02/199019/02/1990 | 16/03/1990 | 23/03/1990 | ||
| Inondations et coulées de boue | 21/12/1991 | 26/12/1991 | 11/03/1992 | 29/03/1992 |