Prévention des risques de Villard-Saint-Sauveur (39)
Prévention des risques de la ville de Villard-Saint-Sauveur
Les risques pour la ville de Villard-Saint-Sauveur
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Inondation
Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Transport de marchandises dangereuses
Informations préventives pour la ville de Villard-Saint-Sauveur
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 09/03/2001
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 09/03/2001
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : 09/11/2010
Plan de prévention pour la ville de Villard-Saint-Sauveur
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(PPRn) - Inondation | Bienne - Tacon | 23/02/1996 | 20/02/1998 | 30/11/1998 |
(PPRn) - Mouvement de terrain | Saint-Claude et environs | - | 06/10/1993 | 30/05/1996 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Villard-Saint-Sauveur
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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25/12/199929/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 | ||
Inondations et coulées de boue | 21/12/1991 | 26/12/1991 | 11/03/1992 | 29/03/1992 |
13/02/199019/02/1990 | 16/03/1990 | 23/03/1990 |