Prévention des risques de Fontaine-Notre-Dame (59)
Prévention des risques de la ville de Fontaine-Notre-Dame
Les risques pour la ville de Fontaine-Notre-Dame
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Engins de guerre
Inondation
Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 3
Transport de marchandises dangereuses
Informations préventives pour la ville de Fontaine-Notre-Dame
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Plan de prévention pour la ville de Fontaine-Notre-Dame
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(PPRn) - Inondation | CAMBRESIS | 19/06/2001 | - | - |
(PPRn) - Mouvement de terrain | CAMBRESIS | 19/06/2001 | - | - |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Fontaine-Notre-Dame
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/01/1993 | 30/09/1995 | 17/07/1996 | 04/09/1996 |
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/01/1996 | 31/12/1996 | 06/07/2001 | 18/07/2001 |
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse | 01/01/1990 | 31/12/1990 | 01/04/1992 | 03/04/1992 |
Inondations et coulées de boue | 17/12/1993 | 02/01/1994 | 06/06/1994 | 25/06/1994 |