Prévention des risques de Tart-le-Bas (21)
Prévention des risques de la ville de Tart-le-Bas
Les risques pour la ville de Tart-le-Bas
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Inondation
Séisme zone de sismicité 2
Informations préventives pour la ville de Tart-le-Bas
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 05/02/2002
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : 05/02/2002
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Atlas des zones inondables pour la ville de Tart-le-Bas
Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
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Inondation | Vallée de l'Ouche | 01/12/1995 |
Plan de prévention pour la ville de Tart-le-Bas
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(PPRn) - Inondation - Par une crue (débordement de cours d'eau) | Ouche aval | 01/06/2005 | - | - |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Tart-le-Bas
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2003 | 30/09/2003 | 25/08/2004 | 26/08/2004 |