Prévention des risques de Tart-le-Haut (21)
Prévention des risques de la ville de Tart-le-Haut
Les risques pour la ville de Tart-le-Haut
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Séisme zone de sismicité 2
Informations préventives pour la ville de Tart-le-Haut
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : -
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Tart-le-Haut
| Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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| Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/07/2003 | 30/09/2003 | 27/05/2005 | 31/05/2005 |