Prévention des risques de Mosnes (37)
Prévention des risques de la ville de Mosnes
Les risques pour la ville de Mosnes
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Inondation
Mouvement de terrain
Séisme zone de sismicité 1
Informations préventives pour la ville de Mosnes
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Dossier de transmission des informations au maire (TIM) notifié ou transmis par le Préfet le : 22/07/1997
Document d'Information Communal des populations sur les Risques Majeurs (DICRIM) notifié par le maire le : -
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) notifié par le maire le : -
Atlas des zones inondables pour la ville de Mosnes
Aléa | Nom de l'AZI | Diffusion le |
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Inondation | Vallée de la Loire | 01/01/1995 |
Plan de prévention pour la ville de Mosnes
Plans | Bassin de risque | Prescrit le | Enquêté le | Approuvé le |
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(PPRn) - Inondation | Loire (val de Cisse) | 01/03/1999 | 05/09/2000 | 29/01/2001 |
Arrêtés de catastrophes naturelles pour la ville de Mosnes
Type de catastrophe | Début le | Fin le | Arrêté du | Sur le J.O. du |
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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/01/1997 | 30/09/1998 | 19/03/1999 | 03/04/1999 |
Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse | 01/03/1990 | 30/11/1990 | 12/08/1991 | 30/08/1991 |
Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols | 01/12/1990 | 31/12/1996 | 08/07/1997 | 19/07/1997 |
Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain | 25/12/1999 | 29/12/1999 | 29/12/1999 | 30/12/1999 |